Procès-verbaux des séances du conseil

NOTE À L’UTILISATEUR :

Les documents ci-dessous sont aux fins de consultation seulement et n’ont pas de valeur légale.

Seule une copie certifiée conforme par le service du greffe de la Ville de Beauceville a une valeur légale.

Les procès-verbaux seront publiés ici lorsque les documents originaux seront approuvés par résolution à la séance suivante et signés.

L’ordre du jour de la prochaine séance régulière sera déposé sur cette page pour 15h00, le jour de la séance, sous réserve de son approbation par le Conseil.